Quelles assurances pour la cuma ?

  • Assurance
  • Gestion de la Cuma

Publié le

Points de vigilances : L’assurance des adhérents (parc matériels ou tracteur) couvre telle les dommages subis au matériel cuma ? Comment est assuré ce que l’adhérent transporte (bétail, …) ?

Responsabilité civile : INDISPENSABLE. Elle concerne tous les dégâts causés à un tiers* et ce également si causé par un matériel dételé

*Les adhérents et les salariés de la cuma ne sont pas considérés
comme des tiers

Responsabilité civile des dirigeants : couvre les dégâts causés à des tiers suite à une décision du conseil d’administration

Responsabilité civile environnement : couvre les dégâts
causés à l’environnement dans le cadre d’une prestation
complète d’épandage (phyto, lisier, …) ou par des hydrocarbures

Responsabilité civile garage : couvre les dégâts occasionnés suite à la réparation faite sur le matériel d’un adhérent

Protection juridique : aide et conseil juridique en cas de conflit, voire prise en charge des frais engagés

NB : cette garantie n’est plus incluse dans la cotisation à l’Union des cuma. Chaque cuma doit donc lever l’option auprès de son assurance.


Matériels automoteur

Responsabilité civile automoteur : OBLIGATOIRE. Elle concerne tous les dégâts causés à un tiers*, dans le respect de la réglementation routière

Dommages automoteur : couvre les dommages subis par l’automoteur selon les options choisies :

Corporelle conducteur : INDISPENSABLE. Elle couvre le conducteur

Matériels attelés – tractés

Couvre les dommages subis par le matériel.

Tous les matériels disposant d’un certificat d’immatriculation doivent posséder une assurance (globale ou individuelle). Les dommages causés à des tiers sont couverts par l’assurance de l’automoteur. Comment est assuré le matériel ?

Bâtiments

La multirisque bâtiments couvre les dommages subis sur le site et les locaux. En cas de stockage de matériels chez des adhérents, vérifier le périmètre de cette multirisque.

Assurance-cuma-30-points-clesTélécharger


L’Union des cuma peut vous accompagner dans la réflexion de vos besoins en assurance (cahier des charges et analyses des offres).

Eric CANTENEUR Infocuma Avril 2024